Conditions générales de vente
# Conditions Générales de Vente et d'Utilisation — DogVogue
*Dernière mise à jour : [DATE]*
Bienvenue sur **dogvogue.com** (ci-après « le Site »), exploité par **AZT**, SIRET 979 057 833 00027, dont l'établissement en France est situé au 59 rue de Ponthieu, Bureau 326, 75008 Paris (ci-après « nous », « notre », « DogVogue »).
En accédant au Site et/ou en y passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation (« CGV/CGU »). Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne pouvez pas utiliser le Site.
La politique de retour et de remboursement ainsi que la politique de confidentialité font partie intégrante des présentes CGV et sont disponibles séparément sur le Site.
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## Article 1 — Identification du vendeur
- Nom commercial : **DogVogue**
- Exploitant : **AZT**
- SIRET : 979 057 833 00027 — R.C.S. Paris
- Adresse de l'établissement : 59 rue de Ponthieu, Bureau 326, 75008 Paris
- Email : support@dog-vogue.com
- Téléphone : 06 50 69 60 64
- Hébergeur de la boutique : Shopify Inc.
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## Article 2 — Acceptation des conditions
En utilisant le Site, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale ou disposer de l'autorisation d'un titulaire de l'autorité parentale. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV, qui prévalent sur tout autre document sauf accord écrit contraire de notre part.
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment ; la version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.
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## Article 3 — Produits et disponibilité
Nous nous efforçons de présenter les caractéristiques essentielles des produits (description, images, prix) de façon aussi précise que possible. Toutefois :
- Les couleurs affichées peuvent varier légèrement selon les écrans.
- Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
- Nous nous réservons le droit de modifier ou retirer un produit du catalogue à tout moment, sans que cela affecte les commandes déjà confirmées.
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## Article 4 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison sauf mention contraire. Les prix peuvent être modifiés à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
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## Article 5 — Commande
La commande est validée après confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation reprenant le détail de la commande vous est envoyé. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de :
- Litige antérieur avec le client,
- Indisponibilité du produit,
- Anomalie manifeste sur le prix ou la commande,
- Suspicion de fraude.
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## Article 6 — Paiement
Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande, via les moyens proposés sur le Site (carte bancaire, et autres moyens éventuellement disponibles). Les données de paiement sont chiffrées et traitées par nos prestataires de paiement sécurisés ; nous ne stockons pas vos données bancaires.
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## Article 7 — Livraison
Les délais de livraison indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif. En cas de retard significatif, nous vous en informerons. Le transfert des risques s'opère à la livraison du produit.
Pour toute question relative à une livraison, contactez support@dog-vogue.com.
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## Article 8 — Droit de rétractation, retours et garanties
Les modalités de rétractation, de retour, de remboursement, ainsi que la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés, sont détaillées dans notre **Politique de retour et de remboursement**, disponible sur le Site et applicable à toute commande.
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## Article 9 — Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre **Politique de confidentialité**, disponible sur le Site.
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## Article 10 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du Site (textes, images, logos, mises en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de DogVogue ou de ses partenaires. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
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## Article 11 — Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, sans garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de :
- Force majeure,
- Dysfonctionnement temporaire du Site,
- Utilisation non conforme du Site par l'utilisateur,
- Dommages liés à l'utilisation de sites tiers accessibles via des liens présents sur le Site.
Ces limitations ne s'appliquent pas aux dommages résultant d'une faute lourde ou intentionnelle de notre part, ni ne portent atteinte aux droits impératifs du consommateur.
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## Article 12 — Utilisations interdites
Il est interdit d'utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses, de transmettre des virus ou codes malveillants, de collecter des données personnelles de tiers sans autorisation, ou de porter atteinte au bon fonctionnement du Site.
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## Article 13 — Médiation et litiges
Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
**[NOM DU MÉDIATEUR – À COMPLÉTER]**
[Coordonnées du médiateur — à compléter]
Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
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## Article 14 — Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.
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## Article 15 — Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV :
**DogVogue — AZT**
59 rue de Ponthieu, Bureau 326, 75008 Paris
Email : support@dog-vogue.com
Téléphone : 06 50 69 60 64